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Ancestrologie - Le Programme => Ancestrologie - Utilisation => Discussion démarrée par: Clo le 12 Mars 2016 à 17:32:37

Titre: Couple homosexuel
Posté par: Clo le 12 Mars 2016 à 17:32:37
Comment indiquer filiation quand il y a 2 mères (pas de père) ?
Titre: Couple homosexuelles
Posté par: guydubourg le 12 Mars 2016 à 18:23:24
Bonjour,

Si vous êtes une femme mariée à une autre femme, vous n'êtes donc pas concernée par la présomption de paternité.

Vous pouvez en revanche réaliser des démarches en vue d'adopter cet enfant.

donc on pourrait en déduire
- enfant naturel pour celle qui accouche
- et enfant adopté pour la conjointe

Cdlt Guy