Sujet: Lieu décès et naissance inconnus

[Sylvie Crégut]

Bonjour à tous,
J'ai retrouvé dans des vieux papiers, les traces d'un cousin potentiel, percepteur à Pujet Théniers (06) né en 1912, décédé en 1968. J'ignore les lieux de naissance et de décès. Il était, a priori, célibaire sans enfant. J'ai contacté la mairie de la petite ville de Pujet Théniers pour savoir s'il n'y serait pas décédé. Résultat négatif.
Puisqu'il était percepteur, existe-t-il des archives du personnel des impôts comme il en existe pour les militaires ?
Merci pour toutes vos suggestions
Amicalement
Sylvie

[Tophe3860]

Quelques réflexions... 

Il y a certainement des archives concernant les personnels de cette Administration, mais la question est de savoir :

• où?
  Archives Nationales ou Archives Départementales?
  Je sais que pour l'Education Nationale, les dossiers des personnels sont aux AD, alors que les AN possèdent les fonds déposés par " l'administration centrale "
  Je ferai donc une petite visite aux AD des Alpes maritimes... leur site est en ligne, tu pourras alors éventuellement avoir des précisions sur les fonds présents
• a-t-on le droit d'accèder à ces informations?
  En partant du principe que le dossier de cette personne soit déposé  aux Archives (est-ce déjà fait?), je crois pouvoir dire qu'il y a peu de chance que tu puisses accèder aux infos en raison :
  1. du respect de dates légales d'accès au document: (il est mort depuis moins de 40 ans... c'est une archive "récente", les données sont-elles "confidentielles"?
  2. et aussi parce que tu n'as pas de lien direct (démontré) avec cette personne.
  Le même genre de restriction est vrai pour tout document.

[Sylvie Crégut]

 
Merci Christophe, sur tes conseils je viens de faire un tour aux ad 06 en ligne.
Je leur ai envoyé un mail pour avoir toutes les info nécessaires.
A suivre 
Sylvie

[Frankie]

Bonjour Sylvie,

Pour ce genre de recherche, j'utiliserais plutôt par les listes électorales, qui donnent le lieu de naissance. Il faudrait obtenir un acte non filiatif mais avec mentions marginales, la mention de décès étant portée sur l'acte de naissance.

Si cela ne donne rien, il est possible de consulter les registres de mutation par décès, qui recensent tous les décès survenus dans un canton donné.

J'avais aussi pensé aux recensements de population, mais les recensements depuis 1946 ( soit 1946, 1954, 1962, 1968 ) qui pourraient vous intéresser n'indiquent pas le lieu de naissance. Il faudrait utiliser celui de 1936 (celui-ci indique le lieu de naissance), mais il serait peut-être trop ancien.

Voilà quelques pistes.
Bonne recherche.
Frank

[Sylvie Crégut]

Bonsoir Franck,
Les listes électorales anciennes sont-elles consultables en mairie ou aux AD ? et comment trouver la bonne mairie ? S'il était bien percepteur à Puget-Théniers, je n'ai aucune certitude qu'il y vivait. Je recontacte la mairie demain.
Merci en tout cas pour ces pistes, je devrais y arriver 
Sylvie

[Frankie]

les listes électorales anciennes sont le plus souvent déposées aux AD.
Mais très juste remarque : demeurait-il à Puget-Théniers ?

Bonne recherche.
Frank

[Sylvie Crégut]

Pour tous ceux qui ont suivi la dicussion,
Les AD 06 m'ont renvoyée vers le Centre des Archives Economiques et Financières (archives@finances.gouv.fr). Lequel m'a répondu dans les 24 heures. J'ai récupéré l'état de service de ce cousin avec les dates et lieux de naissance et décès. J'aurais pu également avoir accès à son dossier complet.
Ce cousin n'est donc plus isolé
Amicalement
Sylvie