le contrat de mariage de leur fils jean louis, dans lequel ils sont intervenus en 1732.En effet, vitry en artois est beaucoup plus prés de douai que d'arras.Je suppose qu'il existe dans le tabellionage de douai à lille d'autres actes les concernant (inventaire-contrat de mariage-testament etc..)Existe-il un registre de ces actes ou sont ils classés par liasses par années ou catégories d'actes?
Bonjour Jean-Claude,
1°) Dépuis 1693, il a été créé, en France, des bureaux de controle des actes. Tous les actes notariés concernant des Cm, testaments, etc... y sont enregistrés, dans un bureau de contrôle (environ 1 par "canton") dans des registres chronologiques qui indiquent le nom du notaire, son lieu, la nature de l'acte. Ces registres se trouvent en série C (2C pour le Sud).
Mais, il y a encore mieux : depuis 1693 aussi, il existe (toujours en série C) des tables chrono-alphabétiques concernant les
décés, les successions, les contrats de mariage, les testaments, les partages, etc... Une table pour chaque type d'acte. Où sont indiqués notaire, lieu, date de l'acte.
Malheureusement pour la 1ère moitié du XVIII°, beaucoup de ces tables ont disparu. Mais peut-être pas celles que vous rechercherez, question de chance !! Et si elles n'existent plus, il reste certainement les registres, mais là c'est plus fastidieux.
Et, quel que soit le mode de recherche, il faut savoir de quel bureau dépendait vos ancêtres. En fonction de leur domicile, mais pas toujours. Les AD pourront certainement vous donner la liste de tous les bureaux de contrôle des actes du 59.
2°) Il existe également les registres d'insinuation (laïque) aux greffes des juridictions royales depuis 1539 (mais plus généralement depuis 1645). Dans ces registres les actes sont intégralement recopiés, mais l'ordre chronologique n'est pas toujours respecté. Pour une raison trop longue à expliquer ici. Mais il y a parfois des décalages de dizaines d'années, notamment pour un Cm.
Il y a parfois une table pour des périodes données.
Ces registres se trouvent aux AD en série B (Sénéchaussée d'Aix ou d'Arles en 4B ou 5B pour les AD13, par exemple).
Une dernière chose : La lecture va de difficile à extrèmement difficile. De bonnes notions de paléographie sont conseillées.
Mais, que ce soit en B ou en C, ces registres ou tables m'ont débloqué, plusieurs fois, une situation.
Cordialement,
j.louis martin