Auteur Sujet: Loi des 100 ans et Géné pro ?  (Lu 4209 fois)

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soniafritsch1

  • Invité
Loi des 100 ans et Géné pro ?
« le: 30 Décembre 2005 à 18:24:00 »
Bonjour

Pour consulter les Registre Matricule, le délais est de 120 ans . or, pour avancer, j'ai besoin de consulter un Registre Matricule de 114 ans . ( personne née en 1892). est-ce qu'un généalogiste professionnel est soumis au même délai ? A til la possibilité de consulter pour moi ?

Merci de vos réponses

Sonia
 

Hors ligne Tophe3860

Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #1 le: 30 Décembre 2005 à 18:31:08 »
Bonsoir,



Généalogiste professionnel ou amateur, la Loi est la Loi. dura lex, sed lex...

En revanche, l'esprit de la Loi peut être plus souple...

Il est toujours possible de faire un courrier, ou mieux, se déplacer pour expliquer la démarche, demander une dérogation... en particulier, si il s'agit d'un ascendant direct dont on fait la preuve de la filiation...

Qui ne tente rien, n'a rien... :wink:
Christophe Pensez [résolu] et trucs & astuces : un ancestrologie pour tous, tous pour un ancestrologie!
 

Hors ligne Danie

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Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #2 le: 30 Décembre 2005 à 21:27:34 »
bonsoir,

Je peux vous faire part de mon expérience personnelle, aux AD des Landes j'ai pu photographier la fiche militaire de mon grand père, malgré le délai des 120 ans, seul bémol, la responsable de la salle a posé un feuillet blanc sur la partie médicale, qui d'aprés ce que j'ai compris est  la conséquence des 120 ans.

Je précise que j'ai du prouver mon affiliation.

bonne soirée  et  bons voeux pour la nouvelle année.

Danie  :)
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Danie
 

Hors ligne alaga94

Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #3 le: 30 Décembre 2005 à 21:49:44 »
bonsoir



 j'aime bien cette phrase



Qui ne tente rien, n'a rien...

 en mémoire à d'anciens sujets :wink:  

 bonne fin d'année à tous

 c'était juste un clin d'oeil pour mes deux années sur le forum



ALAIN
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Hors ligne alaga94

Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #4 le: 30 Décembre 2005 à 21:53:05 »
effectivement ça s'arrose



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Hors ligne Claude Baudin

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Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #5 le: 30 Décembre 2005 à 22:15:41 »
On n'est jamais si bien servir que par soi même, attention a ne pas trop abuser de la bouboubouteille hic.....  :lol:  :lol:  :lol:
Cordialement
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Claude
 

Hors ligne alaga94

Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #6 le: 30 Décembre 2005 à 22:46:51 »
jifi tri za tension gloup!!gloup!!

 pas d'inquiètude il en reste pour 2 mains :D
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soniafritsch1

  • Invité
Merci à tous
« Réponse #7 le: 31 Décembre 2005 à 10:34:24 »
De vos réponses divers z'et variées ! Bon, il ne s'agit pas d'une filiation directe du tout, en plus ! Justement, après avoir fait de la géné ascendante, je descends un peu pour retrouver des cousins ... Je suppose qu'il va me falloir trouver une autre piste, et attendre 6 ans de plus pour le Registre Matricule !

Merci

Sonia
 

Hors ligne Henri91

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Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #8 le: 10 Janvier 2006 à 15:47:52 »
Bonjour,



Cela doit dépendre des Archives, car j'ai put consulter au caom d'Aix 3 fiches militaires dont les naissances étaient en 1889, 1893 et 1894 mais je n'ai put avoir de copie juste le relevé manuel autorisé.

Un seul était un ascendant directe (GP) et d'ailleurs il était réformé donc avec des indications médicales.

Un second "exempté définitivement le 24/6/1914, pour "Bacillose pleuro-pulmonaire" puis envoyé au "casse pipe" le 13/11/1914 et MPF le 12/8/1915

Le 3° en bonne santé, mais réformé le 16 juillet 1918 aprés :

Balle dans la joue le 21/9/1914 (Craone)

Eclat d'obus dans la cuisse le 15/10/15 (Plessy...)

Gazé le 16/7/1918
Cordialement.

Henri
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Anonymous

  • Invité
Loi des 100 ans et Géné pro ?
« Réponse #9 le: 10 Janvier 2006 à 15:59:29 »
On va tous dans le même sens : il faut aller voir...